Auteur : Doubs Social Écologique et Solidaire

Une majorité qui subit sa politique de droite

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Nous n’avons pas voté le budget prévisionnel 2024 proposé par le groupe majoritaire parce que nous considérons qu’il ne sera pas en mesure de répondre aux besoins des Doubiens. Dans un contexte tendu, chaque arbitrage est crucial. On paie aujourd’hui des investissements de prestige alors que nous aurions fait pencher la balance du côté des solidarités, des personnes âgées, handicapées, de la protection de l’enfance.

La majorité de droite subit sa politique de droite : toujours moins d’impôt sur les ménages les plus fortunés et sur les entreprises les plus rentables. Le résultat n’est pas une surprise : moins de fonctionnaires, moins de services publics et des budgets d’austérité dans les collectivités locales. Le fait qu’ils dénoncent, avec nous, le désengagement de l’Etat est plus surprenant. C’est le signe d’une incohérence idéologique.

Au sérieux budgétaire, certaines collectivités répondent sérieux politique et présentent un budget en déséquilibre pour mettre la pression sur l’Etat et, surtout, allouer les bons moyens en face des besoins identifiés. Pour nous, héritiers de la tradition de gauche, nous ne voyons pas d’autres solutions que de mener une grande réforme fiscale pour trouver ces recettes. Les inégalités explosent, ce n’est pas un slogan d’affirmer que les riches sont de plus en plus riches et les pauvres sont de plus en plus pauvres. Souhaitons-nous un meilleur partage de la richesse en 2024 !

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Désengagement de l’État et protection de l’enfance en danger

Posté le by Doubs Social Écologique et Solidaire

C’est la Présidente qui l’annonce elle-même en présentant le budget prévisionnel : « la traversée 2024 ne sera pas de tout repos ». Il y a des causes conjoncturelles bien sûr. Mais c’est bien l’État qui met en péril les collectivités locales avec des dotations qui ne suivent pas l’inflation. C’est l’État qui prive les collectivités de leur autonomie fiscale et qui les assigne à un rôle purement gestionnaire.

Nous partageons ce constat. Nous sommes cependant étonnés qu’une majorité de droite qui peine à mener une politique locale avec toujours moins de moyens reste solidaire des revendications portées au niveau national par leur famille politique : moins d’impôts, moins de fonctionnaires, moins de service public. C’est pourtant bien cette idéologie qui prive notre Département des moyens nécessaires pour proposer un budget répondant aux besoins des Doubiens.

Pour ne citer qu’un seul exemple sur une thématique chère à notre Département, Oxfam France vient de rendre un rapport rapportant que trois niches fiscales relatives au secteur du logement ont coûté près de 11 milliards aux finances publiques en 12 ans. 11 milliards d’euros, de quoi financer plus de 70 000 logements sociaux.

Et dans notre Département, il en manque beaucoup, surtout sur la bande frontalière. Les documents d’urbanisme tablent sur une hausse de 21 800 habitants sur 20 ans. Que font les communes du Haut-Doubs pour soutenir la politique de logement dans un tel climat de tension sur l’offre et les prix ? Pas grand-chose en réalité. La solution que le Département a trouvée dans l’urgence avec les bailleurs sociaux pour loger les plus pauvres est l’installation de Tiny House.

Doit-on se résoudre à voir naitre le plus grand village de Tiny House sur la zone frontalière ou faut-il trouver les moyens de mener une politique de logement digne de ce nom ? Avant 2020, il était possible pour les conseillers départementaux d’interroger les services de l’État, avec la venue du Préfet une fois par an lors d’une Assemblée. Nous souhaitons que cette rencontre revienne à l’ordre du jour du Département.

Avec le désengagement de l’État, c’est la situation catastrophique de la protection de l’enfance qui nous inquiète au plus haut point. Alors qu’il était annoncé dans la presse et aux syndicats une augmentation de 10% du budget du CDEF (Centre Départementale de l’Enfance et de la Famille), la majorité départementale prévoit au contraire une baisse de 1.8% du budget de fonctionnement de cette structure au BP24 comparé à ce qui a été voté en 2023. On se demande comment cela est susceptible d’améliorer les choses alors que le personnel est à bout et se plaint d’un manque de considération de la part des élus de la majorité.

Pour pallier à l’urgence, nous avons formulé plusieurs propositions : deux personnes minimums pour accompagner les enfants confiés dans les maisons la nuit, ce qui n’est pas le cas actuellement et ce qui pose des questions de sécurité grave au personnel. Autres actions concrètes : une prise en charge CMU automatique pour les enfants confiés qui peuvent être refusés par certains médecins faute de documents, et accès au tarif CAF le plus faible pour les centres de loisirs alors qu’actuellement c’est le quotient familial maximum qui leur est appliqué.

Pour faire la lumière sur la politique de la protection de l’enfance menée dans le Département du Doubs, nous demanderons le vote d’une Mission d’Information et d’Évaluation sur le sujet.

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Discours liminaire budget prévisionnel 2024

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Claude Dallavalle

Discours liminaire prononcé par Claude Dallavalle le 18 décembre 2023 lors du vote du budget prévisionnel 2024 du Département du Doubs.

Ce n’est pas dans ce discours que nous reviendront sur les rapports de cette Assemblée, nous exprimerons nos positions sur chaque politique au fil des débats. Permettez-nous de consacrer le temps de parole de notre groupe politique à ce qui constitue pour nous l’un des principaux fils conducteurs de cette session budgétaire : le désengagent de l’État vis-à-vis des collectivités locales, condamnées à toujours faire plus avec moins.

Je me contenterai d’illustrer ce désengagement avec un seul exemple qui pointe sans aucune ambiguïté la responsabilité qui est celle de l’État sur une thématique chère à notre Département : le logement. Il y a à peine plus d’une semaine, Oxfam France a calculé que trois niches fiscales relatives au secteur du logement ont coûté près de 11 milliards aux finances publiques en 12 ans. 11 milliards d’euros, de quoi financer plus de 70 000 logements sociaux. Combien en manque-t-il dans notre Département ?

Et des exemples, vous savez très bien qu’il y en a d’autres. Cet argent manque cruellement. C’est avec l’aide de votre famille politique que le Gouvernement fait voter ces lois au Parlement. Ces lois qui nous privent de moyens. Ces lois qui privent les collectivités de la possibilité de mener à bien leurs missions de service public.

Nous le remarquons ici, dans les rapports que vous soumettez au vote, il y a beaucoup de conditionnel sur les crédits qui seront alloués, ou pas, par l’État. Et nous le savons, c’est difficile quand on est en responsabilité de construire un budget quand on va dans l’inconnu. Le problème est de taille car les Départements ont perdu toute leur autonomie fiscale et dépendent donc de dotations nationales qui restent pour partie encore incertaine. Et quand elles sont assurées, elles ne sont pas réévaluées à la hauteur de l’inflation.

Pour le reste des recettes, ce n’est guère mieux. Peu de visibilité sur les DMTO, même si tous les indicateurs sont à la baisse. Quid de la taxe sur les assurances ? Le prix des contrats s’envole, ce qui pousse certaines collectivités à ne plus assurer certains bâtiments. Et la taxe sur l’aménagement ? 

Sans aucun levier financier, nous voilà simple guichet, nous nous contentons de gérer l’argent qu’on daigne nous donner, tout en sachant que ce ne sera pas assez. Et sans marge de manœuvre, ou presque, les arbitrages sont d’autant plus importants. Je crois que nous n’avons pas fini de répéter que vos choix ne sont pas les nôtres. Nous n’avons pas le même sens des priorités. 

Vous présentez un budget avec des investissements supérieurs à 100 M. d’€.  Pour les assurer vous faites appel à l’emprunt et, aujourd’hui, les taux sont de plus en plus volatiles, donc beaucoup moins sécurisants. Vous renoncez à la politique de priorisation donnée à l’autofinancement. Vous avez précisé au BP que cela était possible grâce à votre bonne gestion. Nous n’avons pas la même lecture : depuis que vous êtes à la tête du Département, vous avez privilégié l’épargne brute en rognant sur les dépenses de fonctionnement et en retardant les investissements indispensables au cœur de nos compétences. Votre marge de manœuvre coute aujourd’hui très cher à la collectivité.

Quand de lourds investissements sont enfin programmés pour les collèges alors que c’était hier qu’il fallait les conduire, c’est tous les services qui sont aujourd’hui en difficulté et que l’on peut difficilement aider. Certains qui étaient sous l’eau depuis plusieurs années sont maintenant en train de craquer, littéralement.

C’est bien votre politique menée durant 6 années qui vous amènent à rattraper aujourd’hui les retards pris au niveau des investissements, mais aussi au niveau des solidarités humaines. Et tout cela est accentué par les désengagements de l’État, combiné par des conditions sociales de plus en plus précaires.

Nous sommes le chef de file des solidarités humaines et les besoins sont de plus en plus importants. Nous le verrons lors de l’examen des dossiers de la première commission, celle des solidarites humaines. 62 % du budget est consacré à cette politique. Le même pourcentage que pour le BP 2023 alors que les besoins augmentent.

Vous faites un effort financier important d’1 M d’€ pour aider 9 EHPAD en grande difficulté. C’est salutaire, mais nous savons que tous que cela ne suffira pas. Cette aide imputée au budget 2023 des établissements ne suffira pas pour combler leur déficit de l’année qui s’achève. Nous savons tous aussi que c’est l’Etat qui devrait apporter une aide conséquente. Alors que différents rapports indiquaient qu’au niveau national, ce sont environ 10 Milliards qui seraient nécessaires, il est annoncé 700 millions pour les 5 000 EHPAD et services à domicile pour finir l’année. Et nous attendons depuis des années cette Loi Grand Age qui est maintenant annoncée pour 2024. Mais en attendant cette Loi, comment vont-ils fonctionner ? Sera-t-on encore obligé d’en aider certains en 2024 ?

Financièrement nombre de Départements sont en souffrance, ils ne peuvent plus assurer leur rôle de chef de file des Solidarités Humaines et le nombre risque d’empirer dès 2025 si l’État ne répond pas à leurs demandes

Bien sûr, vous présentez un budget équilibré, ce qui est demandé aux collectivités locales, la base d’une bonne gestion. Mais répond-il réellement aux besoins de la population doubienne ? Pour remplir notre mission n’aurait-il pas fallu présenter un budget déséquilibré ? Tout en sachant que cela aurait attiré les foudres des hautes autorités ? Ou alors faut-il se résoudre à abandonner ou à délaisser certaines politiques fort utiles pour le Département et ses administrés.

Madame la Présidente, avant 2020, nous avions une session où nous pouvions interroger les Services de l’Etat. Nous souhaitons que cette rencontre revienne à l’ordre du jour d’une séance du Département.

Et je ne peux pas terminer ma prise de parole sans adresser un grand merci à Mme Galmiche pour son investissement pour la collectivité. Nous lui souhaitons le meilleur pour la suite et nous savons qu’elle sera encore très occupée dans d’autres activités toujours au service des autres.

Nous voulons aussi remercier l’ensemble de nos agents pour leur travail au service des habitants de notre beau Département.

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Loupé financier et mascarades

Posté le by Doubs Social Écologique et Solidaire

En présentant ses orientations budgétaires 2024 et la perspective financière sur plusieurs années, le Département du Doubs acte son choix de recourir à l’emprunt. Jusqu’alors, la majorité avait préféré soigner son niveau d’épargne et privilégier des investissements de prestige. Résultat : retards sur les programmes directement concernés par ses compétences comme la modernisation des collèges et des routes. En ratant le coche, les investissements sont plus lourds aujourd’hui et ces programmes prennent du retard. Sans compter que les taux d’intérêt s’envolent.

Nous avons déjà dénoncé à plusieurs reprises ce sous-investissement et cette gestion financière. Cette négligence a atteint des sommets avec la volonté de l’exécutif d’attribuer la définition de la stratégie VTT du département directement à l’association Espace Nordique Jurassien. Une procédure qui ne nous apparaissait pas réglementaire. Bien conscient du risque juridique encouru, un rapport proposé en Commission permanente revenait sur la précédente délibération et actait, cette fois, le lancement d’un appel à projets pour le développement de l’offre VTT dans le Doubs. Nous avons voté contre cette mascarade.

L’arrivée toujours plus importante des mineurs non accompagnés (MNA) questionne la qualité de l’accueil et de l’évaluation de ces jeunes se présentant mineurs. Nous avons formulé plusieurs propositions : présence d’une tierce personne pendant l’évaluation, solliciter les associations pour avoir recours à des capacités d’hébergement supplémentaires, mobiliser les places disponibles à Griffon, développer l’accueil familial et assurer une prise en charge pour les jeunes manifestement mineurs choisissant d’exercer un recours auprès du juge pour enfants.

La majorité a présenté une motion pour alerter sur la situation de la protection de l’enfance qui n’est plus tenable pour les départements. Nous partageons nombre de constats et nous pensons que le soutien de l’Etat aux départements est indispensable. Nous nous sommes néanmoins abstenus sur cette motion. Non seulement nous n’avons jamais été concertés alors que deux élus avaient rencontré la Présidente du Département la semaine précédente à ce sujet et la majorité a crû bon d’ajouter des paragraphes mettant en cause certaines collectivités, ce qui nous semble inacceptable.

Et parce que le débat public mérite certains égards, nous avons souhaité aussi rebondir sur la question de l’amiante, revenue de manière brutale sur le devant de la scène médiatique bisontine. Accusations de mensonges et propos virulents tenus lors d’une conférence de presse ont nécessité un article le lendemain pour démêler le vrai du faux, fait assez rare pour être souligné. Nous avions demandé les audits amiantes au département sur les collèges, malgré les promesses, nous n’avons toujours rien reçu aujourd’hui. Ce qui est certain, c’est qu’au moins 4600m² de surfaces à désamianter se trouvent au collège de Pouilley-les-Vignes, dont Ludovic Fagaut est proviseur. Ce sujet, qui touche l’ensemble des collectivités, est trop sérieux pour en faire une polémique stérile.

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Discours liminaire du 23/10/23

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Plus les événements s’enchainent, plus le temps avance, plus nous avons la désagréable impression de plonger davantage encore dans le terrible. 

Parmi tous les périls qui menacent notre monde en ce début de XXIème siècle, le terrorisme tient une place prépondérante, sans doute la plus abjecte, la plus inhumaine. Israël a été frappé de manière horrible. Pouvoir penser qu’une cause puisse justifier le meurtre de civils, d’hommes, de femmes, de jeunes, de vieux, d’enfants, de nourrissons dans leurs berceaux, est l’une des manifestations de la folie de notre époque. 

Après cette attaque, ce pogrom, Israël est en droit de se défendre contre un groupe terroriste qui souhaite sa disparition. C’est tout à fait légitime. Ce qui ne l’est pas, c’est de se laisser entrainer par une vengeance aveugle et de répondre à l’horreur par l’horreur. Il n’y a pas de vies supérieures à d’autres. A Gaza aussi des enfants meurent, la population civile est ciblée par les bombardements, privée d’électricité, privée d’eau potable. 

Après l’émotion et le choc suscité par l’attaque du Hamas, le monde est bouleversé par les images de dévastation provenant de Gaza. Et tout le monde retient son souffle en espérant que le pire ne soit pas, encore, devant nous. 

La spirale de la violence doit être enrayée, c’est facile de le dire et ce n’est pas nos paroles qui pourraient y changer grand-chose. Il semble tout de même important de rappeler dans cet hémicycle que ce cycle ne peut prendre fin qu’avec la perspective d’une solution à deux Etats. A défaut, l’une des parties disparaitra. Cette position, celle du droit international et de la diplomatie française, ne semble possible qu’à deux conditions : le démantèlement des groupes armés et la fin de la politique de colonisation des territoires palestiniens. 

La résolution de ce conflit nous concerne directement, car il est l’un des terreaux sur lequel l’islamisme fondamental s’appuie pour frapper chez nous aussi. Pour la deuxième fois en 3 ans, un enseignant est mort pour ce qu’il représente : le savoir et la tolérance face au fanatisme et à l’obscurantisme. Nous exprimons ici notre plus grand hommage à la famille de Dominique Bernard, ainsi qu’à celle de toute la communauté éducative, gardienne des valeurs démocratiques et laïques. L’école c’est l’émancipation et ça le restera ! 

C’est dans ce contexte particulier que le département doit accueillir les centaines de mineurs non accompagnés qui se présentent dans le Doubs chaque année.  

Nous saluons les agents qui travaillent en première ligne dans des conditions de plus en plus difficile et dont les responsables hiérarchiques se retrouvent exposés dans la presse pour défendre la politique du département concernant les mineurs non accompagnés. 

Une politique qui questionne tous les départements et pour laquelle le soutien de l’Etat se fait attendre. 

C’est d’ailleurs de manière générale que le soutien de l’Etat se fait attendre pour soutenir les départements, l’échelon de collectivité sans doute le plus mis à mal par la conjoncture. Entre hausse des besoins sociaux et baisse des recettes, c’est peu de dire que l’équilibre financier est précaire et instable et que nous n’avons plus les moyens de présenter autre chose qu’un budget d’austérité. 

Vous vous offusquez souvent lorsque nous vous adressons des critiques sur vos choix, mais force est de constater qu’elles sont souvent justifiées. 

Les difficultés des SAAS en CPOM sont aujourd’hui exposées sans détour, vous avez reculé sur l’attribution de la politique VTT à l’Espace Nordique Jurassien en lançant un appel d’offres face au risque juridique que nous avions signalé lors de l’examen de votre précédente délibération. 

Vous êtes maintenant conscients que pour la transition, il faut des moyens sur les audits, sur le personnel compétant, etc. 

Notre rôle d’opposition est utile, et nous nous en servons pleinement au service de l’intérêt général, même si nous avons conscience que beaucoup de choses nous échappent encore. 

Nous avons la conviction que la situation départementale serait meilleure aujourd’hui si vous aviez suivi nos préconisations et celle de la chambre régionale des comptes, en ayant recours à l’emprunt pendant qu’il était encore temps alors que les retards d’investissements sur les collèges ou les routes était évident et que nous dénoncions un sens des priorités qui n’était pas le nôtre. 

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