Les rivières du Doubs en bon état écologique, vraiment ?

Vidéo de Georges Ubbiali qui pousse la chansonnette et interroge la pertinence des indicateurs utilisés sur le site de l’eau du département du Doubs qui classe l’essentiel des cours d’eau dans la catégorie « bon état écologique ». Cela ne reflète pas la réalité et contribue à donner une information biaisée au public. Intervention prononcée lors de l’Assemblée départementale du 20 mars 2023 consacrée à la demande de mission d’information et d’évaluation sur la pollution des rivières du Doubs.

Texte de cette intervention prononcée lors de l’Assemblée départementale du 20 mars 2023 consacrée à la demande de mission d’information et d’évaluation sur la pollution des rivières du Doubs :

Comme beaucoup de monde, et peut-être même certains d’entre vous, j’ai pu voir de mes yeux la catastrophe en cours dans nos rivières. Je suis le seul élu départemental à avoir répondu à l’invitation qui nous avait été lancée en décembre par la société de pêche la Franco-Suisse à Goumois. L’objectif était de constater sur le terrain la situation dramatique des cours d’eau et les mortalités massives de poissons. Peut-être avez-vous eu d’autres occasions de voir par vous-même ce triste spectacle, ce n’est malheureusement pas rare, et de plus en plus fréquent.

Quand vous vous promenez le long des berges, vous voyez de très nombreux de poissons sur le flanc, d’autres agonisent dans l’eau, presque immobiles en attendant la mort, recouverte de taches blanches, victimes d’un champignon Le saprolégnia. Presque aucun poisson ne nageait normalement. Je ne suis même plus sûr d’en avoir vu un. C’est un spectacle désolant et terrifiant, qui n’est, hélas, pas nouveau.

Mais, en décembre, la situation était encore plus grave. Pour la première fois, l’épisode de mortalité est survenu AVANT la période de reproduction des poissons. Cela aura donc des conséquences sur la population des truites et des ombres déjà fort mal en point. Les poissons seront, très probablement, encore moins nombreux à survivre aux prochaines pollutions. Peut-être que la prochaine fois, nous ne verrons plus de poissons morts. Simplement, parce qu’il n’y aura plus du tout de poissons dans les rivières.

Lors de cette visite, les gardes-pêche ont souhaité alerter sur les indicateurs utilisés pour déterminer le bon état écologique des cours d’eau. Les voyants sont au vert, mais les poissons meurent. Cherchez l’erreur !!!. Cette situation n’échappe d’ailleurs à personne. Les indicateurs réglementaires issus de la Directive-cadre sur l’eau de 2019 ne sont pas du tout adaptés aux rivières karstiques. J’ai appris par la suite que le seuil de la valeur guide optimale pour le nitrate avait été multiplié par 5 par rapport aux normes de 2013.

Les choses avancent, l’EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue a validé au printemps 2022 les concentrations maximales admissibles en azote et phosphore d’après des valeurs proposées par le laboratoire Chrono-environnement de l’Université de Franche-Comté et qui correspondent davantage à la réalité du terrain. Cela est d’ailleurs rappelé sur le site de l’eau du département.

Tout le monde a donc bien conscience que déterminer le bon état écologique des rivières d’après les seuils réglementaires/officiels n’a strictement aucun sens. Pourtant, c’est sur cette base que les résultats sont présentés sur le site de l’eau. Les visiteurs du site qui cherchent une information sur la qualité du Doubs à Goumois constateront que la station est toute en vert sur le site de l’eau du département. Bon état écologique, bon état biologique. Bon sur tout. La station de Goumois est même en très bon état pour l’indice des macro-invertébrés, de la teneur en oxygène et de la température. Tout est quasiment merveilleux sur le site de l’eau.

Pourtant, le constat, c’est que ces résultats ne donnent pas la bonne information aux citoyens. Et ce n’est pas une surprise pour vous, puisque la mise en garde existe pourtant bien sur le site départemental de l’eau ! En présentation de l’onglet sur la qualité des cours d’eau, la remarque indique, et je cite «  Le « bon état écologique » correspond théoriquement au bon fonctionnement des écosystèmes du milieu aquatique. En pratique, il convient de rester prudent quant aux qualificatifs issus d’une interprétation de résultats d’analyses sur la seule base de seuils réglementaires. Les cartes présentées ont davantage vocation à distinguer les cours d’eau dont l’état d’altération est plus prononcé que les autres. Concrètement, l’obtention du « bon état » sur une station d’étude ne signifie pas nécessairement que le cours d’eau est préservé et fonctionne de manière optimale ». Il n’y a rien à ajouter, tout est dit.

Seul le paramètre nitrate n’est pas présenté selon les normes réglementaires de la DCE (Directive-cadre sur l’eau) sur les cartes du site de l’eau. Pour cette valeur, ce sont les normes de 2013 qui sont utilisées.

Mais cela n’a pas empêché que lorsque j’étais à Goumois en train d’observer les poissons morts, la station de Goumois était toute en vert sur le site de l’eau. Pour retrouver des valeurs brutes, il faut aller ailleurs. Sur la base de données Naiades que je suis allé consulter (Base de données stations de contrôle de la qualité de l’eau) on retrouve ces valeurs concernant la concentration en nitrate : 9.2 mg/l en septembre 2022, 10 en octobre, 8.6 en novembre et 8.2mg/l le 1 er décembre, valeur la plus récente présentée.

Malgré les discrètes mises en garde du site, j’estime donc que l’information délivrée n’est ni fiable ni correcte, car elle ne permet pas de se faire une idée la plus objective possible de la situation. La dernière mise à jour des valeurs de la station de Goumois indique d’ailleurs la date du 2 octobre 2021. Nous pensons qu’il faut clarifier de la fréquence des mesures utilisées et de la présentation au public sur le site et que vous devriez donner au public les valeurs brutes de concentration des nitrates dans l’eau et les mettre en relation avec les valeurs maximales validée par l’EPAGE.

D’ailleurs, pouvez-vous nous donner la valeur moyenne de la concentration moyenne des cours d’eau du Doubs pour se faire une idée de la marche à franchir ?

Appel d’Aly Yugo à se rendre à Planoise les soirs du 13 et 14 juillet

« Je voudrais créer un mouvement parents-enfants citoyens ». Aly Yugo, conseiller départemental de Besançon, était présent à Planoise pendant les émeutes pour empêcher les jeunes de commettre des dégradations et de s’en prendre aux forces de l’ordre.

Aujourd’hui, il lance un appel pour ce soir et demain à venir nombreux sur les 4 zones de Planoise. Les citoyens volontaires doivent se rendre à partir 22h30, vêtus d’un tee-shirt blanc, sur le parking Intermarché.

« Nous veillerons tous ensemble à ce que les festivités se passent dans les meilleures conditions de respect et solidarité

Communiqué sur la situation du FCSM

Retrouvez ci-dessous le communiqué de presse d’Albert Matocq-Grabot et de Magali Duvernois en tant que maires de Sochaux et d’Exincourt et conseillers départementaux du canton concernant le FCSM :

L’heure est à la mobilisation

Comme tous les amoureux du FCSM, nous oscillons entre plusieurs sentiments :

La stupéfaction de voir rétrograder notre club de cœur, même si depuis jours l’issue semblait inéluctable

La tristesse : le FCSM au sein du Pays de Montbéliard n’est pas un simple club de foot. C’est l’âme d’un territoire, une âme chargée d’Histoire, une âme qui nous représente tous.

La solidarité avec les employés du club, les supporters qui soutiennent le FCSM à bout de bras en toutes circonstances

La colère face à des dirigeants qui portent de lourdes responsabilités, soutenus par des complaisances de certains politiques

Mais aussi et surtout, une volonté farouche de ne pas voir disparaître notre club de cœur.

Alors, sans nous voiler la face concernant la gravité de la situation, nous restons mobilisés et nous participerons avec humilité à toutes les actions qui seront mises en place pour sauver le FCSM.

Ces actions doivent être concertées et collectives. Elles doivent être réalisées en transparence avec tous les acteurs qui souhaitent participer à cette reconstruction : les supporters, les salariés, les chefs d’entreprises de notre territoire, les anciens joueurs et dirigeants du club, les élus ….

Cette reconstruction doit se faire dans une confiance mutuelle, ce qui exclut de facto les dirigeants actuels.

Cette reconstruction pour inclure l’ensemble des acteurs pourrait se faire à travers une société de coopération et d’intérêt collectif. Cela existe déjà et prouve que nous avons raison d’y croire, d’espérer.

Nous serons de ceux qui veulent la reconstruction du FCSM, une reconstruction portée par tous les acteurs et où chacun trouvera sa juste place.

Un plan insertion incomplet et déséquilibré entre droits et devoirs

Suite aux rencontres et au travail de terrain que nous menons, nous avons pu alerter sur un point sensible lors l’Assemblée Départementale du 26 juin en pointant la faiblesse, et quelquefois même l’absence, de dialogue mené par le département auprès des structures du social et du médico-social. Ces structures alertent depuis longtemps les pouvoirs publics sur leurs difficultés qui menacent leurs existences même. Les signaux sont plus qu’au rouge et nous appelons le Département du Doubs à prendre une part active et urgente à la définition d’un cap clair en tant que chef de file des solidarités et de l’action auprès des personnes handicapées et âgées.

Nous avons aussi eu peine à voir ce rôle de chef de file des solidarités lors de la présentation du plan départemental d’insertion et de retour à l’emploi. Nous avons été choqués par les termes qui se retrouvent dans son introduction et qui ont été martelés avec insistance lors de sa présentation par Ludovic Fagaut, vice-président en charge de l’insertion : la collectivité attend des engagements des bénéficiaires du RSA « dans le respect de leurs droits MAIS SURTOUT de leurs devoirs ».

Nous avons dénoncé cette posture idéologique et cet affichage politique qui n’a pas à être gravé dans le marbre d’un plan départemental. Pour nous, il est clair que droits et devoirs s’inscrivent sur le même plan. Cela a d’ailleurs également été rappelé par Christine Bouquin, la présidente, qui a même déclaré que « les droits sont plus importants que les devoirs ». C’est sans doute un lapsus où le « plus » a été dit à la place « d’autant », mais cela démontre bien les incohérences et les divergences à ce sujet au sein de l’exécutif et ne change rien sur le fond : le discours n’est pas le même entre la Présidente et ce qui est écrit dans le plan et répété avec insistance par le Vice-Président.

Du fait du déséquilibre revendiqué entre droits et devoirs, ce plan reste incomplet. S’il instaure une cellule de vérification des droits pour traquer la fraude, les moyens mis pour surmonter les freins à l’emploi (mobilité, santé, exclusion numérique, difficultés financières) restent largement insuffisants. Rappelons également que quand contrôle il y a, cela permet très souvent d’identifier des droits dont la personne n’a pas connaissance et que le taux de non-recours au RSA est très élevé. Au niveau national, 34% des personnes qui pourraient en bénéficier ne font pas la demande de RSA chaque trimestre. Sur un an, le taux de non-recours est de 20%.

Ce plan d’insertion et de retour à l’emploi met aussi en œuvre les nouvelles modalités de financement des SIAE, les Structures d’insertion par l’activité économique. En conditionnant une grande partie des financements à des objectifs de sorties positives, les SIAE se concentreront dorénavant sur le public le plus facile, ceux qui sont proches de l’emploi. C’est une très bonne chose de proposer très vite une solution à ces personnes avant que les difficultés s’accumulent. Mais contrairement à ce qui nous a été affirmé, cela est loin de faire l’unanimité auprès de ces structures. Les SIAE et les acteurs de l’insertion que nous avons rencontrés craignent de ne pas atteindre leurs objectifs, et donc de voir leur financement baisser, et aussi de laisser de côté les personnes les plus éloignées de l’emploi.

Ce Plan 2023-2028 a aussi un timing bien particulier puisqu’il est soumis au vote quelques semaines avant que la loi France Travail portée par le gouvernement ne soit elle-même votée. Une loi qui bouleversera toute la politique d’insertion…

Assemblée du 26 juin : discours de Jeanne Henry

Je souhaiterais introduire mes propos par un hommage aux centaines, aux milliers de morts en Méditerranée. Des hommes, des femmes et des enfants qui fuient la misère chez eux, des guerres et, bientôt, des conditions climatiques trop hostiles pour espérer un avenir meilleur en Europe. L’ONU alertait déjà en avril : le premier trimestre 2023 a été le plus meurtrier depuis 2017 pour les migrants qui tentent de rejoindre l’Europe en traversant la Méditerranée. Au moins 441 vies perdues entre janvier et mars, déclarait l’organisme international.

Des morts sans bruits, plus de 20.000 confirmés depuis 2014 écrit l’ONU dans ce même communiqué. Un naufrage a un peu plus fait parler de lui récemment, et je ne parle pas du sous-marin perdu au fond de l’Océan à proximité du Titanic. Mais d’un vieux chalutier rouillé, surchargé de plus de 750 migrants entassés sur le pont et dans la cale. Il est parti de Lybie et a sombré le 14 juin au large des côtes de la péninsule du Péloponnèse en tentant de rejoindre la Grèce après avoir signalé des avaries. Impossible d’établir un bilan, 82 corps ont été retrouvés à ce jour, il y a 104 rescapés. Au total, cette catastrophe a sans doute tué entre 300 et 650 personnes.

Les départements sont en première ligne de l’accueil des migrants avec l’obligation qui leur revient de fournir une assistance aux mineurs étrangers non accompagnés, les MNA. La France connait une hausse des arrivées sur son sol depuis le début de l’année et se trouve face à des défis importants pour pouvoir assurer leurs missions d’humanité à ce sujet. Nous savons bien que l’organisation de cet accueil est une mission très compliquée. On peut interroger la politique du département sur la gestion des places et se demander si la hausse conséquente de 1.12 M€ sera à même de répondre aux défis à venir.

Et de défis, le Département n’en manquent pas. Tout comme ses partenaires. Nous avons relayé dans le dernier Vu du Doubs la lettre ouverte publiée par la presse régionale par tous les acteurs du social et du médico-social du département. Augmentation des besoins, diminution des moyens, difficultés de recrutement… Les signaux sont au rouge et les réponses des institutions ne sont pas à la hauteur. Nous réclamons un grand chantier sur l’attractivité de ces métiers qui doit déboucher sur des résultats concrets et mesurables. Il doit être mené de manière urgente et de concerts avec tous les acteurs. Il faut retenir ceux qui exercent ces métiers en leur accordant une meilleure reconnaissance, à la fois salariale et sur les conditions de travail.

Il faut réfléchir à une vraie politique à ce sujet, nous sommes effarés de constater que les pouvoirs publics sont en peine pour, simplement, établir une vision globale et exhaustive de l’offre de soins à l’échelle territoriale. Effarés d’entendre que le Département ne soit pas en mesure d’établir des dialogues de gestion et instaurer un cadre de communication régulier et collaboratif avec tous ses partenaires, que ce soit dans le domaine du médico-social ou ailleurs. Effarés du retard accumulé pour la définition et l’écriture de certains CPOM, ces contrats d’objectifs et de moyens, qui organisent l’offre de soins avec les structures. Ceux qui n’en ont pas les attendent avec impatience.

Nous avons de la peine à percevoir quelle est la politique départementale sur ce sujet. On fait des coups, on répond à des appels d’offres, comme c’est le cas sur l’habitat inclusif. Et c’est une très bonne chose de favoriser les alternatives à l’institution, de proposer des solutions intermédiaires entre le domicile et les EHPAD ou les foyers pour handicapés. Nous y reviendrons surement dans cette Assemblée. Et nous souhaitons, tout comme vous, que les zones non pourvues actuellement puissent l’être rapidement. Que l’ensemble du territoire soit couvert et qu’un nombre important de personnes puissent en bénéficier, le tout dans une logique de mixité, ce qui sera possible par la nouvelle aide sociale que vous proposez dans cette Assemblée.

Nous partageons ce choix et cette orientation. Mais dans une logique d’approche globale et de hausse des besoins, nous pensons que ses conséquences devraient être plus étudiées. En favorisant le maintien à domicile ou le développement de l’habitat intermédiaire, et c’est le cas aussi des placements éducatifs à domicile, les structures et les travailleurs sociaux observent une population accueillie en institution plus difficile en moyenne, plus dépendante, mais sans pour autant que le taux d’encadrement n’a été modifié. Voici, aussi, une piste qu’il faudrait creuser et trouver des solutions dans le cadre d’un partenariat renforcé avec les acteurs.

Et dans une société qui se délite de plus en plus, dans laquelle il devient de plus en plus difficile de se comprendre et de s’écouter, il faut absolument privilégier les instances de dialogue. Nous avons voulu engager le débat sur l’eau, dire les choses telles qu’elles sont sans se voiler la face, même si elles ne font pas plaisir. Il faut trouver rapidement des solutions applicables et parvenir à ce que l’on souhaite tous, du moins je l’espère, concilier les impératifs de production agricole et qualité de l’eau. Vous avez refusé notre Mission d’information et d’évaluation sur la pollution des rivières, ce qui ne donne assurément pas un bon signal. C’est regrettable et cela restera une faute majeure de votre mandat, mais nous savons que notre action a déjà fait bouger des lignes et a sans doute provoqué une prise de conscience chez certains.

Nous étions en dessous de la réalité dans notre présentation. Dans le dernier rapport scientifique consacré à la pollution des rivières du Doubs, le BRGM affirme dès son introduction dans un constat sans appel que le cheptel bovin est responsable d’environ ¾ des apports totaux en azote et en phosphate et, plus loin, que l’agriculture est la source de 90% des apports d’origine anthropique sur les bassins versants. Ces chiffres doivent nous faire relativiser sur les causes multifactorielles qui sont souvent évoquées pour éviter d’avoir à agir sur le principal levier. Et là encore, le dialogue sera nécessaire pour trouver des solutions intelligentes et ne pas sombrer dans la violence, d’où qu’elle vienne. C’est une urgence.

La société se tend, et les questions environnementales sont l’un des points de crispations les plus aigus. Pour la première fois, le gouvernement français vient de dissoudre un collectif écologiste, Les Soulèvements de la terre, qui fédère des centaines d’associations et des centaines de milliers d’individus qui souhaitent, simplement, un avenir désirable. Nous ne sommes pas pour la violence et regrettons son utilisation lors de certaines manifestations appelées par ce mouvement, certes radical, et qui entend s’attaquer frontalement aux causes des problèmes environnementaux. Nous regrettons également l’inaction des pouvoirs publics sur le sujet environnemental et, en tant que groupe politique attaché aux principes de la démocratie et de la République, nous nous inquiétons de la dérive liberticide et de l’atteinte à l’Etat de droit que représente cette dissolution, nous sommes inquiets des possibles attaques futures sur la liberté d’organisation ou de manifestation.